Guillaume Gronier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gronier (Guillaume)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
k)
représentants des télédiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000029784108
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2014
21/11/2014
De:
Gronier (Guillaume, Louis, Léon)
délégué général d'une association de chaînes télévisées ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000465675
(source JORF)
nomination
08 Mai 2007
08/05/2007
De:
Guillaume Gronier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000820638
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
De:
Guillaume Gronier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000444987
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2004
13/10/2004